Séances du conseil municipal

Les séances en 2021

Séance du 13 avril 2021

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Séance du 9 mars 2021

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Séance du 27 janvier 2021

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Les archives

Archives 2020

• Séance du 8 décembre 2020
• Séance du 8 septembre 2020

Les délibérations

Séance du 11 mai 2021

• DM 1
• DM 2
• Linéaire voirie communale
• Convention utilisation Espace bibliothèque
• Changement prestataire cantine scolaire

Séance du 13 avril 2021

• Vote des taux 2021
• approbation du budget primitif 2021

Séance du 9 mars 2021

• remboursement des frais de mission aux élus
• Demande subvention Région accessibilité école publique
• Approbation compte de Gestion 2020
• approbation du Compte administratif A 2020
• Affectation du résultat de l'excercice budgétaire 2020

Séance du 27 janvier 2021

• subvention Conseil départemental sécurisation traversée Bourg
• subvention Conseil départemental traversée Bourg
• subvention DETR 2021 et Conseil Départemental Aménagement arrêt de bus
• subvention DETR 2021 voirie
• subvention DETR 2021 voirie suite travaux RD 840
• subvention DETR et région 2021 rénovation et accessibilité sanitaires école publique
• rapport qualité assainissement RPQS

Séance du 8 septembre 2020

• Réglement intérieur
• Modification de la délégation au maire pour emprunt
• Extension du cimetière
• Adhésion ANEM
• Adhésion CAUE
• Modification grille tarifs cantine

Séance du 7 juillet 2020

• Indemnités des élus Modificatif
• Installation CCID
• Désignation des délégués CLECT
• Désignation délégué CNAS

Séance du 3 juin 2020

• Indemnités des élus
• Commissions Municipales
• Désignation du délégué au SMICA
• Désignation du délégué au SMAEP
• Désignation des délégués au SIEDA
• Désignation du délégué à Aveyron Ingénérie
• Extension du cimetière
• Subvention école privée
• Avancement de grade
• Création poste d'agent de maîtrise