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Saint-Christophe-Vallon
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Séances du conseil municipal
Séances du conseil municipal
Les séances en 2022
Séance du 11 avril 2022
Télécharger le compte-rendu
Séance du 22 mars 2022
Télécharger le compte-rendu
Séance du 8 mars 2022
Télécharger le compte-rendu
Les archives
Archives 2021
Séance du 9 novembre 2021
Séance du 20 juillet 2021
Séance du 8 juin 2021
Séance du 13 avril 2021
Séance du 9 mars 2021
Séance du 27 janvier 2021
Archives 1970
Brouillon 31 janvier 2023
Les délibérations
Séance du 11 octobre 2022
reversement taxe amenagement
Création suppression poste agent
convention utilisation cantine scolaire
convention servitude ENEDIS
approbation RPQS Assainissement
Séance du 13 septembre 2022
DM 1
ADOPTION INSTRUCTION BUDGETAIRE M57
ADOPTION SCHEMA DIRECTEUR ASSAINISSEMENT
AVENANT MARCHE RENOVATION SANITAIRES ECOLE PUBLIQUE
Séance du 3 mai 2022
DM 1
DM 2
RIFSEEP
IH travaux supplementaires
Séance du 11 avril 2022
Cession parcelle
Vote taux imposition 2022
Budget primitif 2022
Séance du 22 mars 2022
Contrat associatif ecole privée
Attribution marché renovation sanitaire ecole publique
Approbation compte de gestion 2021
Approbation compte administratif 2021
Affectation du résultat 2021
Séance du 8 mars 2022
Déclassement terrain communal
Inscription budgétaire Eclairage Publique SIEDA
Séance du 8 février 2022
Création suppression poste Adj Techn PAL
Convention occupation temporaire SDF
SUBVENTION ADRESSAGE
SUBVENTION DETR REGION CD
SUBVENTION VOIRIE
SUBVENTION SANITAIRE ECOLE PUBLIQUE
ENGAGEMENT LIQUIDATION MANDATEMENT DEPENSES INVESTISSEMENT AVANT VOTE DU bp